Clause d'exonération

Cette clause d'exonération concerne les messages envoyés par voie électronique ("e-mails" ou courriels) par le personnel de l'asbl Les Grignoux à partir d'une adresse du type nom@grignoux.be.

L'asbl Les Grignoux décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de la consultation ou de l'utilisation du contenu de ces courriels. Le destinataire est averti que le contenu d'un tel courriel peut ne représenter que l'avis de son expéditeur et non celui de l'asbl Les Grignoux. Seul le document dûment signé par la personne habilitée engage l'asbl Les Grignoux. 

L'émetteur porte seul la responsabilité de tout contenu illégal, discriminatoire, contraire aux bonnes mœurs ou transgressant la législation sur la vie privée et la propriété intellectuelle.

L'information et tous les fichiers éventuellement attachés que contient un tel courrier électronique sont à l'usage exclusif du ou des destinataire(s). Si vous n'êtes pas destinataire de ce courriel, toute utilisation de celui-ci est strictement prohibée. Si vous avez reçu ce message par erreur, veuillez sans délai en informer son auteur et procéder à sa suppression ainsi que de toutes ses annexes.

La publication, l'impression, la reproduction, la diffusion et/ou la distribution de ce message et de toutes ses annexes auprès de tiers sont formellement interdites.

L'asbl Les Grignoux ne peut être tenue pour responsable d'une modification de son message qui résulterait de la transmission par voie électronique.